certificat de conformité

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Nimes AV56
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certificat de conformité

Message par Nimes AV56 »

Bonjour, l'ANTS ne se satisfait pas du certificat de conformité de mon AV59 issu du site les fondus du galet et me demande un certificat qui comprend le numéro de cadre de MA machine..
Comment puis je procéder?
Merci d'avance pour votre aide.
cateralp
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Re: certificat de conformité

Message par cateralp »

il faut arrêter de s'emmer...avec les certificats de conformités il y a toujours quelque chose qui ne leur va pas dessus . :cry:
La solution est toute simple , il faut fournir en remplacement de ce certificat une preuve que la machine est assurée ( attestation de ton assureur notifiant la marque , le type , la cylindrée , le genre , date de fabrication de la machine , numéro de cadre .
Les assureurs spécialisés dans les véhicules de collection connaissent bien cela
MORGAN56
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Re: certificat de conformité

Message par MORGAN56 »

Bonjour,

Je viens de lire ce sujet et je suis dans le même cas sauf que je ne trouve nulle part le numéro de cadre sur mon AV89. Est il possible de faire assurer une mobylette sans fournir le numéro du cadre, juste l'année, la marque, le type et la cylindrée?

Merci
Pierre Turlan
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Re: certificat de conformité

Message par Pierre Turlan »

Non, il te faut un numéro de série.
MORGAN56
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Re: certificat de conformité

Message par MORGAN56 »

Et je peux le trouver ou ce numéro de série?

Merci
Pierre Turlan
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Re: certificat de conformité

Message par Pierre Turlan »

Tu as déjà posé la question. L'emplacement de la frappe à froid n'est pas frappé, ta machine n'a plus sa plaque, ni sa plaque moteur.... Tu as une machine qui a peut être une origine douteuse, d'autant plus si on se réfère à ce que t'a dit ton vendeur qui visiblement ne connait pas l'année de sa machine! Si tu trouves à acheter une cadre de 89 pourri de rouille et donc à tout petit prix car inutilisable, tu pourras récupérer le numéro pour te sortir de ce mauvais pas. C'est la seule solution "légale" que j'entrevois.
Pour la série de ta machine, la seule qui n'as pas eu de frappe à froid s'est faite sous l'ère MBK, ce qui correspond à l'équipement de la tienne. Comme tu peux le voir sur la fiche des mines de ce modèle, http://lesmordusdugalet.free.fr/images/ ... 89LMDG.pdf , le numéro original devait commencer pas 8930xxxx (8 chiffres) et être après 89300140, numéro du prototype de mise à jour de la feuille des mines.
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