Obtention d'un certificat d'immatriculation

[fredriz]

sur ma fiche mine, j ai juste rajouté les numéros de série (cadre/moteur)...j ai pas signé.

[jonas]

Salut et Bonne année pour moi ça à marché Dossier accepté et certificat provisoire reçu...
Avec seulement 1 mois et 3 semaines de délais !!!! Vive le progrès....
Et courage pour les autres......Avec persistance on fini par y arriver....

[sebgujan]

sur ma fiche mine, j ai juste rajouté les numéros de série (cadre/moteur)...j ai pas signé.

quelle feuille de mine as tu envoyé ?
car je viens de recevoir un mail en me demandant le certificat de conformité mais comme y'en a pas ,
merci de ton aide

[fredriz]

quelle feuille de mine as tu envoyé ?
car je viens de recevoir un mail en me demandant le certificat de conformité mais comme y'en a pas ,
merci de ton aide

j ai pris la fiche pour le modèle type "50"....j ai rajouté les numéros de série (cadre/moteur) dessus.

la fiche mine dépend de ton modèle évidement
http://www.tobeconline.fr/fiches-des-mines.html

[Pierre Turlan]

Le certificat de conformité et la partie finale sur la seconde page de la feuille des mines.

[sebgujan]

quel certificat pensez vous que je devrait mettre pour une AV3 ?
car sur l'av31 et 32 elles sont datees de 1954 alors que la mienne est de 1951
ou alors si je lui répond au gentil monsieur que ca n'existé pas ?
merci de votre aide

[Domi 40280]

Petite question à 100 balles pour alimenter le sujet...
J'ai acheté sur LBC une MOBYLETTE KAPTEIN S24 TOERIST non immatriculée. Fabriquée en Hollande sous licence Motobécane.
Savez-vous comment et à qui m'adresser pour obtenir le certificat des mines qui permettrait de la faire immatriculée?
Merci beaucoup.

[Pierre Turlan]

Elle n'a jamais été commercialisée en France, il n'y a donc aucune chance de trouver une feuille des mines et un certificat de conformité.
Deux possibilités donc:
- La faire assurer et utiliser la procédure avec certificat d'assurance
-Utiliser une feuille des mines de sa proche cousine Motobécane et l'homologuer comme telle.

[Domi 40280]

Elle n'a jamais été commercialisée en France, il n'y a donc aucune chance de trouver une feuille des mines et un certificat de conformité.
Deux possibilités donc:
- La faire assurer et utiliser la procédure avec certificat d'assurance
-Utiliser une feuille des mines de sa proche cousine Motobécane et l'homologuer comme telle.

Merci pour ces infos. Je pensais qu'il existait peut-être aux Pays-Bas un service équivalent à notre service des mines qui délivrerait les documents à partir des numéros cadres et moteurs visibles sur la Kaptein? Ce serait surtout pour lui conserver une authenticité.

[Pierre Turlan]

C'est peut-être le cas, mais ce document n'a aucun intérêt pour l'administration Française. La feuille des mines prouve qu'un véhicule a été homologué en France à l'époque.

[NELSON 38]

Tu peut contacter la FFVE , ils ont peut ètre une solution pour les véhicules d 'importation

[Pierre Turlan]

La solution de l'attestation d'assurance me parait la plus simple. Tu pourras conserver la marque et le modèle. Avec un peu de chance ça devrait passer.

[Domi 40280]

La solution de l'attestation d'assurance me parait la plus simple. Tu pourras conserver la marque et le modèle. Avec un peu de chance ça devrait passer.

Ok, merci je vais essayer.

[Domi 40280]

La solution de l'attestation d'assurance me parait la plus simple. Tu pourras conserver la marque et le modèle. Avec un peu de chance ça devrait passer.

J'ai reçu la carte grise ce matin. Toute la démarche avec l'attestation et contrat d'assurance. Merci Pierre pour ce bon conseil qui m'a bien aidé.
J'ai bientôt terminé le restauration de ce modèle très rare, peut-être unique en France? Dès que possible je mettrai des photos.
Domi

[Daniel S le Vendéen]

Bonjour,
Pour rassurer ceux qui comme moi ont des Mobylette "exotiques" mes 4 GAC sous licence Motobécane ont une carte grise Française ...la demande enfin les démarches sont les même.
A +