carte grise perdu d 45
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Bonjour
C est plus pour être sûr , voilà j ai acheté un d45 , j ai le certificat de vente de l ancien propriétaire et le mien
( premiere -deuxième et deuxième à moi ),sur les 2 c est marqué carte grise perdu , le cerfa est tout rempli , puis je aller à la préfecture comme ça où dois je passé par la FFVE .
merci si des personnes on été dans mon cas .
C est plus pour être sûr , voilà j ai acheté un d45 , j ai le certificat de vente de l ancien propriétaire et le mien
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Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
Bonsoir,
Demande donc à l' ancien propriétaire d' aller à préfecture faire un duplicata de sa carte grise,et après,de te la donner barrée,marquée vendu avec date et sa signature.
Demande donc à l' ancien propriétaire d' aller à préfecture faire un duplicata de sa carte grise,et après,de te la donner barrée,marquée vendu avec date et sa signature.
Mobylettes ,VeloSoleX une 2cv pick-up.
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Re: carte grise perdu d 45
Ben....si il y a déjà deux anciens propriétaire, et avec carte grise perdue, ça risque d'être compliqué! Il faudrait que le premier propriétaire puisse être retrouvé, fasse passer lui même la carte grise au nouveau système (S.I.V.), puis accepte de faire une vente post datée!
La FFVE me semble la meilleure solution.
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Re: carte grise perdu d 45
Je vais essayer de le retrouver sur les pages blanches et voir avec lui pourquoi si ça ce trouve elle était dans la famille sinon FFVE
Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
Je l ai trouvé sur page blanche tout correspont , j appellerais demain pour savoir histoire de la d45 .
Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
Bon j'ai eu le 1er proprio qui l'avait depuis une quinzaine d année, acheté à un médecin d'Angers (déjà elle n'est pas volée), et j'en sais plus sur l'histoire de la moto, il la vendu à celui à qui je l'ai acheté avec le moteur d'origine mais la moto a été vendue car là où elle était entreposée il y a eu un dégât, un mélange chaux vive et de l eau, réactions hypothermique, pneu hs, peinture, compteur, commodo, allumage et moteur. C'est pour ça qu il a changé le moteur, normalement il a le bas moteur d'origine mon vendeur, il faut que l'appelle pour savoir si il l'a encore.
Sinon si je veux faire un duplicata de la carte grise, il faudra que je fasse les démarches pour lui à ce que j ai compris, je vais regarder ce qu il faut .
Sinon si je veux faire un duplicata de la carte grise, il faudra que je fasse les démarches pour lui à ce que j ai compris, je vais regarder ce qu il faut .
Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
Bonjour
j ai essayé la préfecture en mode peno , ça pas marché , j ai demandé combien ça couterai à l ancien propriétaire de refaire une carte grise , et voir aussu si elle était gagé ,il la retrouve pas trop vvieille , a ce qu elle m'a dit , il faudrait que le premier vendeur retourne où il a fait la cg pour peut être la retrouver en mode papier , donc je vais plutôt passer la FFVE car elle m'a dit avec le certificat FFVE et une attestation sur l honneur comme quoi elle m appartient , ce serait bon .
j ai essayé la préfecture en mode peno , ça pas marché , j ai demandé combien ça couterai à l ancien propriétaire de refaire une carte grise , et voir aussu si elle était gagé ,il la retrouve pas trop vvieille , a ce qu elle m'a dit , il faudrait que le premier vendeur retourne où il a fait la cg pour peut être la retrouver en mode papier , donc je vais plutôt passer la FFVE car elle m'a dit avec le certificat FFVE et une attestation sur l honneur comme quoi elle m appartient , ce serait bon .
Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
C'est ce que tu as de mieux à faire pour eviter les problèmes.Par contre,sur ta demande d'attestation FFVE,ne met pas l'immatriculation,car elle sera sur ton attestation,et à la préfecture,il feront systèmatiquement une recherche du proprio de l'immariculation.merci les embrouilles pour rien...Et sans,rien ne change à part que tu auras une immatriculation...
Re: carte grise perdu d 45
Mais sur mes certificat de vente , l immatriculation est marqué , donc si je comprends , je n envoie pas les certificats de vente, j atteste juste sur l honneur qu'elle est dans ma famille de puis la mise en service. .
car la recherche proprio par rapport immatriculation n a pas marché car trop vieux pas informatisé.
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Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
15jours et j ai reçu mon attestation FFVE , mais ils me mettent d45A en 1952 mais mon cadre est de d45A de 1950 avec le certificat de vente et immatriculation mais dessus j ai un moteur de d45s de 1952 , les d45A ce sont arrêtés en 1950 après cest D45B, donc ils sont fait un mélange pas très historique.
Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
Si ton cadre a un numéro de D45A, ta machine est une D45A, même si tu as un moteur de D45S.
Re: carte grise perdu d 45
Ça y est j ai ma carte de grise , elle est marqué dessus D45A du 28/02/1952 , j en profité pour mettre mon jour d anniversaire .cout total 79 euros avec l attestation du FFVE.
Poney Ag2
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Re: carte grise perdu d 45
Bonjour,
je me permet de profiter de ton poste. Voilà j'ai récupéré la moto de mon grand-père (une D45S) mais j'ai aucun papier de donation ou d'acte de vente. J'ai juste la facture d'achat de mon grand-père. Pensez-vous qu'une demande auprès de la FFVE est possible?
Merci
je me permet de profiter de ton poste. Voilà j'ai récupéré la moto de mon grand-père (une D45S) mais j'ai aucun papier de donation ou d'acte de vente. J'ai juste la facture d'achat de mon grand-père. Pensez-vous qu'une demande auprès de la FFVE est possible?
Merci
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Re: carte grise perdu d 45
tu peut oui
car tu peu prouvez qu'elle est de famille.
Je me demande même si tu ne peut pas obtenir un duplicata de l'original comme tu est un héritier.
A voir avec tout le système de succession
car tu peu prouvez qu'elle est de famille.
Je me demande même si tu ne peut pas obtenir un duplicata de l'original comme tu est un héritier.
A voir avec tout le système de succession
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Re: carte grise perdu d 45
Si tu veux arguer que c'est un véhicule de famille, il faut demander un papier au notaire qui a réglé la succession. Dans le chiffrage de celle ci, il ne l'a probablement pas comptabilisée, il faut donc qu'il déclare sa valeur nulle ou négligeable et fasse une attestation de succession qui comprenne la marque, le genre (vélomoteur, nouvellement MTL), le type (D45S) le numéro de série (cadre) et le numéro d'immatriculation. Si ce n'est pas une succession trop ancienne, ou si c'est un notaire de famille, ça peut être gratuit.
Si c'est une grosse étude ou une succession close depuis longtemps, ça va être compliqué et probablement payant. Tout ça est surtout nécessaire si tu veux récupérer la carte grise normale de la machine.
Pour une carte grise de collection, passer directement par la FFVE avec une facture manuscrite du propriétaire actuel, c'est à dire celui qui a hérité du bâtiment dans lequel la machine se trouvait (une machine sans carte grise est considérée comme un bien mobilier, et réputé appartenir à défaut de preuve contraire au propriétaire des lieux) devrait être le plus simple.
Si c'est une grosse étude ou une succession close depuis longtemps, ça va être compliqué et probablement payant. Tout ça est surtout nécessaire si tu veux récupérer la carte grise normale de la machine.
Pour une carte grise de collection, passer directement par la FFVE avec une facture manuscrite du propriétaire actuel, c'est à dire celui qui a hérité du bâtiment dans lequel la machine se trouvait (une machine sans carte grise est considérée comme un bien mobilier, et réputé appartenir à défaut de preuve contraire au propriétaire des lieux) devrait être le plus simple.