Puissance administrative certificat de conformité AV49[résolu]

[Stéphanedu31]

Bonsoir à tous,

J'ai réuni l'ensemble des documents afin de faire immatriculer ma Motobécane Av49 (Miss Av49 pour les intimes ) dont le fameux Certificat de conformité établi par MBK (avec numéro de série du cadre et plaque mine).
Le constructeur MBK m'a fait parvenir le certificat de conformité avec en puissance administrative : 1 cheval pour un cyclomoteur d'une cylindrée de 49.933 cm3. Ce qui est conforme au certificat de conformité d'époque à laquelle le cyclomoteur a été commercialisé.
Je suis donc allé à la préfecture avec tous les documents nécessaires. Et là quelle ne fût pas ma surprise. Un agent m'a indiqué que mon certificat de conformité n'était pas conforme car incohérence entre le genre : cyclomoteur, la cylindrée : 49.933cm3 et la puissance administrative : 1 cheval. Je lui ai donc évidemment dit qu'il me semblait étonnant que le constructeur me produise un certificat erroné... Bref je vous passe les détails...
Du coup j'ai regardé d'autres modèles et effectivement certains ont une puissance administrative indiquée et d'autres non (tiens par exemple la petite av88 ou le mbk 51 n'ont pas de puissances administratives renseignées).
Que dois-je en conclure ? Y'a t'il une subtilité administrative, un calcul de puissance d'époque qui m'aurait échappé ? Car certes les motocyclettes, vélomoteurs, tricycles et quadricycles avaient une puissance administrative définie selon des paliers : 1 cheval pour une cylindrée inférieure ou égale à 125cm3, 2 chevaux pour une cylindrée supérieure à 125cm3 et inférieure à 175cm3...etc.... ou une grossière erreur qui s'est répétée sur certains modèles et pas sur d'autres et qui pourraient ne pas être immatriculés (bon je pousse un peu mais...). Bref j'en perds mon latin !

Merci de m'éclairer !

A vos claviers !

Mobamicalement,

Stéphane

[Fluky]

Si l'Administration estime qu'une mob n'a pas de puissance fiscale, alors il ne faut pas contredire l'Administration

[Stéphanedu31]

Si l'Administration estime qu'une mob n'a pas de puissance fiscale, alors il ne faut pas contredire l'Administration

Ben c'est ce que j'ai dit à la dame mais elle m'a répondu qu'elle n'avait pas dit que le cyclo n'avait pas de puissance fiscale, juste une incohérence... Donc j'attends voir ce que me répond le constructeur.
Je vous tiens au courant.

[Stéphanedu31]

Bonsoir à tous,

J'ai eu enfin la réponse par mail du constructeur qui m'indique clairement que je cite "les indications du certificat de conformité sont la transcription de la feuille des mines ou « certificat d’homologation » à la date de l’homologation du véhicule concerné." et que je cite "Malheureusement nous ne pouvons déroger à ces indications sous peine de nullité du document". Autrement dit, la petite a été enregistrée avec une puissance administrative de 1cv et certificat de conformité avec 1 cv restera !
J'ai donc transmis tout ceci auprès de la préfecture qui m'a indiqué qu'ils procèderont à l'immatriculation avec une puissance administrative à 0 cheval...
Rendez-vous pris jeudi donc .
Mais quelle aventure !

Mobamicalement

Stéphane

[Stéphanedu31]

Bonsoir à tous,

Petite mâtinée à la préfecture. J'ai eu enfin la carte grise (enfin je la reçois samedi normalement). Résultat des courses : la puissance fiscale a été enregistrée à 0 cheval. Et oui même si le certificat de conformité d'époque atteste d'une puissance fiscale d'1 cheval (MBK ayant refusé de modifier le duplicata sous peine de nullité du document), la préfecture a tout de même fait la modification car c'est un cyclomoteur et donc cyclomoteur = 0 cheval !
La leçon à retenir donc : si votre certificat de conformité d'époque présente une puissance fiscale d'1 cheval, le duplicata du constructeur le reproduira automatiquement et pour les cyclomoteurs cela peut être problématique... Donc autant effectuer la démarche avec une attestation d'assurance.

Mobamicalement,
Stéphane