Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

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pocorreze_geraud
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Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par pocorreze_geraud »

Bonjour

Je sollicite vos connaissances en matière immatriculation de cyclo, afin de répondre à une question toute simple.

Grâce à zed2c, je sais que ma 50 est du type "H 50 VLC" et, grâce à Pierre Turlan, qu'il me faut utiliser la feuille des mines des mobylettes du type "50V" (http://lesmordusdugalet.free.fr/images/ ... 0VLMDG.pdf) pour faire ma demande de certificat d'immatriculation.

Partant de ces informations, que dois-je écrire en D.2 (Type variante version) et en D.3 (Dénomination commerciale)?
Image

Personnellement, j'aurai tendance à écrire "50 V", en D.2, et "H 50 VLC", en D.3, mais j'aimerai avoir votre avis, afin d'éviter un rejet de ma demande.
Pierre Turlan
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par Pierre Turlan »

Oui, c'est ça, mais a case D3 est facultative, tu n'es pas obligé de la remplir, c'est comme tu veux.
pocorreze_geraud
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par pocorreze_geraud »

Ok
Merci beaucoup! :D
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yvesb10
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par yvesb10 »

Du reste l'ants ne prend pas le temps de saisir ce qui est marqué dans cette case.
Je mets " Mobylette" et elle n'est (presque) jamais reportée sur la cg...
AU68, L92n, H50(V)LC, AV48, AU3, AV89, AV(U)78, G50VLC, AV92 (rénovées !)Image, AV76, AV88, AV78, D45s (en cours), 51 super Red en projet de rénovation :?: - ou pas -
pocorreze_geraud
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par pocorreze_geraud »

Ok
Après, du moment que l'ANTS ne prend pas son temps pour faire ce certificat (mais ça, j'ai cru comprendre que ce n'était pas gagné)
pocorreze_geraud
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par pocorreze_geraud »

Bon, malheureusement pour moi, la feuille des mines ne passe pas pour l'A.N.T.S.
Voici ce qu'ils me demandent:

<< Bonjour, afin de procéder à l'immatriculation de votre cyclo merci de fournir un certificat de conformité non barré et complet où figure obligatoirement un numéro de série (ou demander à votre assurance une attestation avec les éléments indispensables). De plus, merci de fournir une pièce d'identité valide et votre permis et une pièce d'identité pour l'hébergeant et une attestation d¿hébergement. Cordialement >>

Je vais tenter une demande auprès de mon assureur (mais ce n'est pas gagné).

Sinon, est-ce que depuis la disparition de MBK, Yamaha France délivre les duplicata de certificat de conformité pour la marque Motobécane?

Il y a bien une page internet pour le faire, mais il est précisé "cyclomoteur Yamaha distribué avant 2004 par Sonauto ou Yamaha Motor France".
https://www2.yamaha-motor.fr/formulaire-50-cm3/
Memphis56
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par Memphis56 »

J'ai un peu l'impression que c'est la loterie chez eux :roll:
Si l'arbre savait ce que lui réserver la hache , elle ne lui fournirait pas le manche
pocorreze_geraud
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par pocorreze_geraud »

Memphis56 a écrit : 09 mars 2018, 19:05 J'ai un peu l'impression que c'est la loterie chez eux :roll:
Et, tout comme à la loterie, on gagne rarement ! :lol:
Fab38
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par Fab38 »

Perso pour un solex je n’ai aucune réponse depuis janvier vive l’ants 🤬Le pire c’est de ne pas avoir le choix pour la première immatriculation de nos cyclos. Et j’en ai encore 3 à immatriculer... Je n’ai plus qu’a te souhaiter bon courage et bonne chance.
jaunette (au44)👍,51v,50v, des solex et des pigeot #-o
pocorreze_geraud
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par pocorreze_geraud »

Merci Fab38 !

Apparemment, j'ai un peu plus de chance que toi; cela ne fait que quatre semaine que j'ai fais ma demande.
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yvesb10
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Re: Demande de certificat d'immatriculation pour une 50vlc

Message par yvesb10 »

La feuille des mines téléchargée sur nos sites favoris ne constitue pas une preuve de l'existence du cyclo. Elle sert à renseigner les agents de l'ants de ses caractéristiques.
La preuve d'existence sera donc l'attestation de l'assureur, ou un certificat du constructeur, expressément édité pour ledit cyclomoteur.
En suivant les étapes du tuto, on y arrive sans souci.
Par contre il ne faut pas manger les documents en route... :mrgreen:
Prenez votre temps et faites votre demande quand vous êtes sûrs d'être prêt...
Sachant que chaque réponse prend entre 3 à 6 semaines, imaginez le temps qu'il vous faudra si vous devez retourner chaque document manquant ou inadéquat...
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