Immatriculation Solex OTO

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David roule en 32
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Immatriculation Solex OTO

Message par David roule en 32 »

Saut à toutes et à tous !

J'aimerai immatriculer un Solex OTO hollandais (cf des photos ici).

Image

Savez-vous ou je pourrais trouver une fiche des mines ?

Je pourrai aussi utiliser une fiche des mines de Solex classique français, mais je trouve dommage de ne pas avoir les papiers correspondant. Pensez-vous que ce soit un réel problème ?

Merci !
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eagle IV
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par eagle IV »

je n'ai pas tout les éléments pour te répondre .............. la seule chose que je peux dire avec certitude c'est que pour immatriculer un véhicule quel qu'il soit en France il est nécessaire que celui ci ai été vendu dans notre pays ............... s'il n'a jamais été vendu ou importé il ne pourra pas être admis a rouler sur nos routes .............
ah bon Motobécane a fabriqué autre chose que des bicylindres 2 temps ?
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bbmicro
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par bbmicro »

Très vraisemblablement tu ne trouveras pas de fiche des mines Française pour un engin fabriqué à l'étranger et non importé (logique ).

Cela étant, et c'est curieux, pendant très longtemps il n'y a pas eu de fiches des mines dans la production Solex( jusqu'au 2200 il me semble ),pourtant même les premiers Solex ont réussi à être immatriculés.
Avec un dossier technique (fiche technique, pub ...) j'ai immatriculé un 1400 et un 660, mais à cette époque ma demande avait été faite en sous pref, par par internet . :lol:

Sans doute qu'une attestation d'assurance pourrait te permettre de te passer de fiche des mines et faire ta demande par le web.

eagle IV a écrit : 16 juin 2018, 23:08 ....... la seule chose que je peux dire avec certitude c'est que pour immatriculer un véhicule quel qu'il soit en France il est nécessaire que celui ci ai été vendu dans notre pays ............... s'il n'a jamais été vendu ou importé il ne pourra pas être admis a rouler sur nos routes .............
C'est vrai, c'est la règle pure, mais il doit y avoir des possibilités vu que pas mal de cyclos étrangers ont réussi à être immatriculés sans jamais avoir été importés en France (pays de l'est, Espagne, etc...)
Faudrait plus que ça rouille !: Gromono 500 xls, l'AV33 de Mr Simon, La petite jaune ( AV44), Solex 660, AV3 qui patiente depuis pfouloulou, une autre AV33 rouillue, 1 beau vélo Automoto.
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eagle IV
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par eagle IV »

pour moi ce que tu appelles "la règle pure" c'est en fait la loi et toujours pour moi ce qui n'est pas en conformité avec la loi est hors la loi (en fait je suis un peu informaticien basique c'est zéro ou c'est un mais un demi ça n'existe pas )

La loi dit : Seuls les deux roues réceptionnés (réception communautaire - Directive 92/61/CEE sur la construction des véhicules modifiée, transposée en droit français - arrêté du 7 juillet 1995. Cet arrêté est relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur, et de leurs systèmes et équipements )
Faute de ce certificat de conformité communautaire un deux roues à moteur n'est pas un véhicule et n'a donc pas le droit à l'usage des voies ouvertes à la circulation,.(Article R321-4 du code de la route) Précisons que le non respect de cette réglementation entraîne pour l'utilisateur une amende de quatrième classe 750 € et pour le vendeur une amende de cinquième classe 1500 € et en cas de récidive un délit punissable d'une peine de prison. après quid de l'assurance d'un véhicule non homologué et ceci si on a "oublié" de le mentionné a l'assureur ?
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Pierre Turlan
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par Pierre Turlan »

Ceci dit il s'agit d'un Solex, probablement conforme au modèle homologué en France (taille des roues, puissance du moteur, type de freins.....), et donc l'immatriculer comme un Solex français ne pose pas de problème particulier, puisque le véhicule est conforme au type homologué. Le feu avant est le même (on ne voit pas le feu arrière), les pare-jupe du garde boue arrière ont été vendus comme accessoires en France à l'époque, et seuls quelques accessoires diffèrent (qui de toutes façons ne rentrent pas en compte sur la feuille des mines).
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par CBI »

Salut,

Je viens d’immatriculer un Solex 5000 hollandais (jamais importé).
Comme la loi est la loi, j’ai vu qu’il fallait fournir un certificat d’assurance ou une feuille des mines.
Je n’ai donc fourni que la feuille des mines.
2 mois après, j’avais la CG.
Bonne chance avec le site de l’ANTS.
@+
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par Pierre Turlan »

Mais tu as fourni une feuille des mines pour un Solex 5000 Français.
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par CBI »

Même pas, juste une attestation d’assurance avec les infos nécessaires.
@+
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bbmicro
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par bbmicro »

CBI a écrit : 17 juin 2018, 16:54 Je viens d’immatriculer un Solex 5000 hollandais (jamais importé).
Comme la loi est la loi, j’ai vu qu’il fallait fournir un certificat d’assurance ou une feuille des mines.
Je n’ai donc fourni que la feuille des mines.
CBI a écrit : 17 juin 2018, 17:18 Même pas, juste une attestation d’assurance avec les infos nécessaires.
@+
S'agit il d'une erreur de ta part, mais ce que tu dis est contradictoire . :P

Qu'as tu fournis exactement ?
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par CBI »

Houda, je suis extrêmement fatigué moi...
Toutes mes excuses, je n’ai fourni que l’attestation d’assurance...
Désolé.
@+
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David roule en 32
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par David roule en 32 »

Merci pour ces réponses !

Je n'ai pas d'attestation d'assurance car je ne l'ai encore jamais assuré, il n'était pas roulant.
C'est sûr que mécaniquement, il est très proche d'un Solex français. Les différences tiennent à des détails sur les accessoires. Je trouvais plus sympa d'avoir le type exact sur la carte grise mais ce n'est pas non plus d'une très grande importance. Je pense que je vais l'immatriculation comme un Solex classique, l'essentiel étant d'être assuré. En écrivant ces lignes, je me dis que je vais appeler mon assureur pour avoir son conseil !
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eagle IV
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par eagle IV »

a moins que ton assureur soit une "pointure" en mobs et solex ou Motobécane il ne va pouvoir te dire que ce qui se trouve dans sa base de données et des fois pour pouvoir assurer quelque chose il est obligé d'aménager un peu les infos pour que ça rentre dans les cases .............. comme dit quelque part ça dépend ça dépasse :wink: :D :D :D
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Re: Immatriculation Solex OTO

Message par David roule en 32 »

Juste pour vous tenir informés de la solution trouvée. J'ai suivi vos conseils et j'ai demandé à mon assureur (moto rouge) d'assurer le solex en attente de papier. Une fois l'attestation obtenue j'ai suivi la procédure classique en ligne. Tout simple ! Merci !
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