Demande d'immatriculation

[Noblind]

Bonjour, je viens de faire une demande d'immatriculation pour ne AU76,
elle m'a était donnée elle partait pour la casse, enfermé dans une grande depuis des siècle lol.

J'ai donc suivi la procédure avec les document sauf que lors de ma déclaration,
j'ai noté qu'elle était dans la famille depuis longtemps.

En démontant la mobylette je me suis rendue comte qu'il y avait une petite plaque avec le nom de l'ancien propriétaire.

Donc la je flippe un peu je me dis que ma déclaration et pas bonne et que je risque des problème.
Est-ce que le nom du propriétaire est enregistré au près de la préfecture vu qu'il n'y a jamais eu d'immatriculation sur le véhicule??

Que faire sachant que le propriétaire est mort depuis longtemps.

merci de vos réponses.
++

[Program]

Bonjour,

A ma connaissance rien d'enregistré, pas de problème,

A confirmer avec d'autres du forum

[EMMANUEL78]

Suite à la recup d'une AV 68 à la déchetterie il y a quelques années ,je m'étais renseigné à la gendarmerie . la réponse ,aucun fichier de cyclomoteurs volés avant le début des immatriculations .
En clair elle est à toi et tu peux l'immatriculer sans problème ,ce que j'ai fais

[Noblind]

non parce que je commencé à flipper je me voyer déjà en prison et payer 40000 roros d'amendes.

[hourdek1]

Arrête de psychoter, grand délinquant

[Pierre Turlan]

Il s'agissait d'une règlementation d'époque qui imposait pour les vélos, et par extension pour les mobylettes puisqu'elles n'étaient pas immatriculées, de mettre une plaque portant le nom du propriétaire et la commune ou la localité, pour faciliter les recherches de la gendarmerie quand ils étaient retrouvées: égarés par leur propriétaire ou empruntés par un "utilisateur occasionnel". Rien à voir avec un fichage donc. Cette plaque n'est pas numérotée et ne constitue pas une preuve de propriété.

[Noblind]

Merci à tous pour vos réponses je suis rassuré je vais dormir sur mes 2 oreilles lol
Je vais encore avoir besoin de vos précieux conseils je la remonte petit à petit
++
Vince

[cateralp]

Quand il y a des plaques de propriétaires sur les machines je les remets en place après restauration ou remise en route pour garder de l'histoire à la machine .

J'ai une A79 encore à l'état d'épave actuellement dont le nom du propriétaire était carrément frappé sur le guidon entre les pontets de fixation .

J'ignore jusqu' a quand il a fallut mettre ces plaques , mais 'l'authentique 50VL " de mes 14 ans ( 1972 ) avait encore cette plaque,( pour l'instant dans une vitrine mais elle va retrouver sa place .)

[Program]

Cette plaque ne servait pas aussi de preuve de payement de l'ancienne taxe sur les vélos ? quid sur les vélomoteurs à l'époque ?

[Noblind]

De toute manière j' ai bien l'intention de la garder et de la remettre dessus, c'est l'histoire de la mob

[Pierre Turlan]

Cette plaque ne servait pas aussi de preuve de payement de l'ancienne taxe sur les vélos ? quid sur les vélomoteurs à l'époque ?

La plaque de Taxe est apparue en 1893 et a été supprimée en 1958. La plaque portant le nom, prénom et commune reste obligatoire pour les vélos, elle ne l'est plus sur les mobs depuis qu'elles sont immatriculées.
Les vélomoteurs sont les machines de 50 à 125cc, les mobs sont des cyclomoteurs

[Noblind]

Merci pour l'info interessant pour l'histoire

[EMMANUEL78]

L'obligation de plaque de propriété sur les vélos a disparue en 1993 mais il fallait rouler avec une copie de la loi à cause des bleues un peu voir beaucoup bornés

[Noblind]

hello,
je suis heureux de vous annoncer la réception de mon certificat provisoire d'immatriculation
Merci pour vos réponses
il ne me reste plus qu'à finir la belle et lui trouver une belle plaque rétro

++ sur la route