Bonjour à tous,
J'ai cherché sur le forum et je n'ai pas vu dernièrement (donc procédure par l'ANTS), de personne parler d'un retour d'expérience sur l'immatriculation d'une motobecane "sortie de grange" en collection et dont je n'ai pas de preuve d'achat ?
Au décès de ma grand mère en 2003, je n'avais pas vidé une grange où je savais bien qu'il se cachait une 51v. En vidant la grange pour la vente de la maison cette année, j'ai bien entendu récupérée cette petite merveille pour la remettre en fonction.
En récapitulant :
- je fais une attestation sur l'honneur qu'elle m'appartient (ou (mais moins 'légal' ), je fais faire un certificat de vente par quelqu'un d'autre)
- je démarche auprès de la FFVE pour le certificat de conformité (avec photo plaque et de la 51 + formulaire, chèque de 30€ et attestation sur l'honneur)
- j'envoie tout ça à l'ANTS
Est-ce que je pars dans la bonne direction ?
Merci,
retour expérience immatriculation
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Motobécane 51V - AV10 - AD13/976 - 1983 - allumage Rupteur 12V - d'origine 1300km
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Re: retour expérience immatriculation
Dans ce post, il y a toutes les informations.
Pas besoin de passer par la FFVE pour un cyclo
http://motobecane-club-de-france.fr/for ... 28&t=28968
Pas besoin de passer par la FFVE pour un cyclo
http://motobecane-club-de-france.fr/for ... 28&t=28968
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Re: retour expérience immatriculation
Bonjour Denis,
Effectivement, mais j'ai lu qu'ils réclament les certificats de conformité originaux... (viewtopic.php?f=28&t=10735&p=288523&hil ... A9#p288523)
Donc, il va falloir passer FFVE...
Je crois que je vais faire signer une vente...
Effectivement, mais j'ai lu qu'ils réclament les certificats de conformité originaux... (viewtopic.php?f=28&t=10735&p=288523&hil ... A9#p288523)
Donc, il va falloir passer FFVE...
Je crois que je vais faire signer une vente...
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Re: retour expérience immatriculation
Bonsoir,
Je fais mes cartes grises avec les attestations d'assurance, c'est toujours passé jusqu'à présent
Le certificat de conformité européen [...] ou attestation de l'assurance
Je fais mes cartes grises avec les attestations d'assurance, c'est toujours passé jusqu'à présent
Le certificat de conformité européen [...] ou attestation de l'assurance
Re: retour expérience immatriculation
Bonjour cateralp!
Ok! Je vais tabler là-dessus.
Je vous tiens au courant
Ok! Je vais tabler là-dessus.
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Re: retour expérience immatriculation
J’ai pris l’assurance chez clavel. Je vais voir si ça passe;)
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Re: retour expérience immatriculation
Pour info,
Assurance prise chez clavel.
J'ai suivi le tuto du forum pour immatriculer ma motobecane.
je viens de recevoir un mail qui me demande d'ajouter quelques informations supplémentaires : photo de la bête, avec numéro de chassis, plaque constructeur et photocopie du permis.
Ils ne relèvent pas d'autre anomalie dans ma demande ==> je croise les doigts, mais ca semble bien parti.
Juste que si je souhaite faire un certificat de collection, ils me demandent de passer obligatoirement par la FFVE... Du coup, je vais rester en CG normale, vu les délais!
Et toi cateralp, tu es collection ?
Cordialement,
Assurance prise chez clavel.
J'ai suivi le tuto du forum pour immatriculer ma motobecane.
je viens de recevoir un mail qui me demande d'ajouter quelques informations supplémentaires : photo de la bête, avec numéro de chassis, plaque constructeur et photocopie du permis.
Ils ne relèvent pas d'autre anomalie dans ma demande ==> je croise les doigts, mais ca semble bien parti.
Juste que si je souhaite faire un certificat de collection, ils me demandent de passer obligatoirement par la FFVE... Du coup, je vais rester en CG normale, vu les délais!
Et toi cateralp, tu es collection ?
Cordialement,
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Re: retour expérience immatriculation
Bonjour,
Non, toutes mes machines sont en CG normales
C'est "drôle" car j'ai l'impression que les dossiers sont traités selon le "zèle" de la personne qui s'en occupe. J'ai jamais eu besoin de mettre quelconques photos dans mes demandes.
Non, toutes mes machines sont en CG normales
C'est "drôle" car j'ai l'impression que les dossiers sont traités selon le "zèle" de la personne qui s'en occupe. J'ai jamais eu besoin de mettre quelconques photos dans mes demandes.
Re: retour expérience immatriculation
Du coup, je reviens donner des nouvelles!
Tout est Ok!
Je viens de recevoir ma carte grise!
Y’a plus qu’à rouler maintenant.
Merci à tous pour les infos!!!
À bientôt sur d’autres discussions, et je sais qu’il y aura
Tout est Ok!
Je viens de recevoir ma carte grise!
Y’a plus qu’à rouler maintenant.
Merci à tous pour les infos!!!
À bientôt sur d’autres discussions, et je sais qu’il y aura
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