Immatriculation SIV avec mise en circulation 2010 ?!

[Tanguy]

Bonjour à tous !


Je me suis rendu à la Sous-Préfecture de Thiers (63) où j'ai procédé à l'immatriculation de mes 6 cyclomoteurs.
Tout s'est très bien passé, avec un super acceuil en prime !

Le but de ce message est d'avoir un retour d'expérience de ceux ayant déjà fait immatriculer leurs cyclomoteurs.


Car je pense avoir levé un loup...
Je m'explique :

Sur les certificats d'immatriculation SIV figure la mention "B" - "Date de la première immatriculation du véhicule"
Celle-ci remplace la mention "B" - "Date de première mise en circulation" de nos anciennes cartes grises (émises jusqu'en 2004).

La nuance est subtile, mais va peut-être s'avérer problématique...

Selon toute logique, mes certificats mentionnent donc en "B" la date du jour, en l'occurence le 07/12/2010.

Le hic -et je pense que beaucoup sont comme moi- c'est que j'assure mes cyclomoteurs avec une assurance collection.
Or celle-ci se base sur cette date pour déterminer l'acceptation du véhicule ainsi que le coût du contrat...

Je ne suis toutefois pas trop inquiet (mais quand même)...
Car il est évident et facile à démontrer qu'une Motobécane AV68, qu'une Motoconfort AU32 ou bien qu'un Vélosolex 3800 ne peuvent réelement "dater" de 2010...


Et vous, quelle date avez-vous ?

A +


Tanguy

[Thib]

C'est vrai que la question peut se poser. Je n'ai pas eu de retour d'expérience pour le moment. Je te le dis dès que le Kreidler et le Poney seront assurés.

[EMMANUEL78]

Sur mes 5 certificats ,j'ai en date de 1ére immatriculation ,la date de fabriquation que j'avais noté sur les photocopie des feuilles des mines

[Fluky]

Idem

[Phil19]

Pareil qu'Emmanuel et Fluky...

[brunobo]

pour mes 7 mobs, c'est la date du jour de l'immatriculation qui est inscrite, pourtant j'avais indiqué les dates de fabrication de chacune d'elle sur le formulaire de demande d'immatriculation...donc, suivant les préf, c'est pas la même démarche qui est appliquée, quel bordel !!!

[EMMANUEL78]

Te voila riche avec 7 mobs toutes neuves

[Tanguy]

Bonsoir à tous !

Et bien pour l'instant, cinq retours d'expérience :
* trois avec dates d'époque
* deux avec date du jour

Je songe sérieusement à envoyer un courrier au chef du bureau de la circulation avec copie au Préfet simplement pour avoir en retour une réponse administrative claire.

Vos témoignages sont toujours les bienvenus.

A +

Tanguy

P.S. : brunobo, suite au certif SIV, comment ça s'est passé avec ton assurance ?

[brunobo]

je suis à la maif, ils m'ont demandé de leur envoyer les n° d'immat (lettre type) mais je ne l'ai pas encore fait...cependant je dois changer d’assurance ces jours-ci, car le contrat collection maif n'est pas génial......