Certificat de cession

[spike59]

bonjour
j'effectue les formalites d'immatriculation pour mes 5 mobs que je possede depuis de nombreuses annees
Dans les documents il faut une facture d'achat que je n'ai pas évidemment.
Il faut un certificat de cession par mob, question je mets quelle date de cession ? et si je fait signer les 5 certificats par la même personne (mon pére par exemple) vous pensez que ca va passer ?

merci

[brunobo]

c'est ce que j'ai fait pour 5 ou 6 de mes mobs : des certifs de cession de mon père, tous à la même date, je crois ...et c'est passé..(j'ai même signé à sa place, car il était à l'autre bout de la France, pis il était même pas au courant !!)
je crois qu'une attestation sur l'honneur comme quoi tu es le proprio, ça peut le faire aussi ......

bonne chance !!

[EMMANUEL78]

et si je fait signer les 5 certificats par la même personne (mon pére par exemple) vous pensez que ca va passer ?

Tu n'as pas de copains pour avoir des noms et des adresses differentes
Moi c'est ce que j'ai fait

[La limace]

Bonjour,

Pour mon AV79 j'ai fait un certif de cession de mon père à moi (que ma femme a signé à la place de mon père ) c'est passé.
Pour le Solex de ma femme, on a fourni la facture d'origine du solex au nom de son père et une déclaration sur l'honneur de ma femme pour la possession, c'est passé aussi.

[Fluky]

Je ne devrais pas le dire, mais je me suis vendu une mob à moi-même, et c'est passé aussi...

[Drakkar]

Tu t'es fait un prix au moins?

[PEUCK]

bonjour
j'ai vu sur un site (les mordus du galet) que si l'on ne posséde pas de certificat de cession on peut le remplacer par un certificat sur l'honneur qui explique pourquoi.
j'en ai donc fait un pour mon solex (acheté en 2000 dans une brocante) et pas de probléme j'ai bien eu ma carte grise.
à bientôt