Lourdeur administrative...!

[4L3X]

Bonjour à tous, j'ai ... une sacré migraine à chercher dans tout les sens comment remplir correctement tout les documents pour réaliser un dossier de demande d’immatriculation.

Pour se mettre dans le contexte, je suis l'heureux acquéreur d'une superbe AV3X (AV33?) de 1954 modèle "Super standard" , je l'ai acheté il y'a plusieurs mois sur une brocante, je l'ai remis en état et maintenant c'est que du bonheur (enfin presque)!

Seulement voila, il me manque ce fameux bout de papier qui me désespère "la carte grise". J'ai donc entrepris à plusieurs reprises (oui c'est très chiant à faire... vraiment) d'essayer de faire un dossier pour une demande d'immatriculation. J'ai un numéro moteur, un numéro de cadre, une couleur d'origine un peu douteuse (certains disent que c'est gris foncé, perso je penche plus sur un vert foncé), je n'ai aucun document qui pourrait me facilité les choses, j'ai téléchargé la copie de certificat des mines sur le site "les mordus du galet", le certificat N°13750*05 pour l'immatriculation, et ... mais comment donc remplir toutes ces cases blanches ?

Faut il compléter le certificat des mines sachant que se n'est qu'une copie ?
Si oui, comment compléter les questions :
Que ce véhicule sort de nos usines le............... (?1954? c'est tout se que je sais)
Pour être livré à............ (je sais pas)
De plus que faire pour les signatures ?

Concernant le certificat d'immatriculation, que renseigner sur la date d'achat ? celle de la brocante ?
Certains disent qu'il ne faut pas renseigner le N°moteur comme N°d'identification du véhicule (E), et d'autres ("les mordus du galet") disent le contraire, mais quel N° va où ?

Et c'est pourquoi il m'a fallu un certain temps pour me motiver à faire cette démarcher pour les papiers...

Et je ne suis pas encore allé sur le site ants.ripoux, je m'attend à pire...

Merci de votre compréhension, et merci d'avance à ceux qui seront m'éclairer !

[Pierre Turlan]

Tu as un tuto sur la manière de faire ici: viewtopic.php?f=28&t=28968
Il faut mettre le numéro cadre, pas le numéro moteur. Sur le site des mordus du galet, ils parlent du numéro moteur car sur les solex il n'y a pas de numéro de cadre, c'est le numéro moteur qui sert à l'identification.
Met le numéro de cadre dans un sujet que tu ouvres dans la rubrique "identification machine" et tu auras la date approximative de sortie d'usine dès le passage de notre Grand Mage. C'est cette date à mettre dans "sortie de nos usines le".. Ne rien mettre dans "Pour être livré à............" ni pour les signatures.
Si ton assureur te fait une attestation sur le numéro de cadre, ça peut remplacer la fiche des mines.

[4L3X]

Bonjour,

merci Pierre! Mais il y est indiqué qu’il ne faut pas modifier les feuilles des mines sur le tuto, sinon il a l’a Vraiment bien ce tuto.

Oui, j’ai vu ça qu’il était possible d’obtenir la date de sortie des ateliers avec le numéro de cadre. Par contre je suis pas vraiment chaud pour le rendre public avant d’avoit mes papiers, serait il possible de le communiquer en privé avec la personne concernée?

J’essayerais de mettre des photos quand j’aurais du temps libre.

Merci, bonne journée

Alex

[Mathieu8663]

Bonjour,

Je viens de recevoir le certificat provisoire de ma RCX hier (demande faite le 17/06), obtenu en suivant le tuto du forum. J'ai seulement ajouté le numéro de série et la date de sortie des usines sur le certificat de conformité que j'ai trouvé sur internet.

[atouquad]

Pour ma part l'assurance en autre la macif ne pouvait m'assurer qu'avec l'ancienne carte grise que je n'avais pas ,je suis allé chez Clavel a Lyon ,donné mon n° cadre modéle et l'année de la mob et obtenue mon certificat d'assuré, et pour l'ants ,assurance ,n°cadre ,modéle ,année,pas de papier mine j'ai réussie a avoir ma carte grise.Pour la marche a suivre j'ai suivie a la lettre la procédure indiquée sur le forum ,je m'étais mis un pc portable en plus du fixe en doublon et faisait défilé au fur a mesure les opérations.
Bon courage.

[4L3X]

Bonjour à tous, merci pour vos réponses.

Effectivement ce tuto est très bien réalisé, je vais essayer de suivre cette démarche.

Comment puis je faire pour obtenir l’année de mise en circulation ? Vers qui dois je faire cette demande ?

Un assureur peut-il me donner cette info? Peut-il aussi me donner une attestation pour simplifier les choses ?

Merci

[jeanlouishonda]

Bonjour , perso j ai fait 2 carte grises en ligne , le plus difficile est la première fois , ensuite bcp + facile , delai 4 semaine , a Carcassonne une société fait le boulot pour 25 euros délai 6 semaines a éviter , pourquoi payer une chose gratuite qui demande 20 minutes de boulot environ , ( pendant les pages de Pub a la télévision cela devrait suffire ).

Pour la date de sortie de ma chaudron ,AV 89 , j ai pris la date de réception aux mines .

Bon courage on y arrive avec un peu de patience, document après document et sans prise de tete .

[Pierre Turlan]

Pour le numéro de cadre, tu peux si tu as peur mettre deux X à la place des deux derniers chiffres, ça ne changera pas la date et tu seras en sécurité.
Il est à noter que le risque de piratage est quasi nul, il serait facile pour quelqu'un qui voit une machine dans la rue de relever son numéro de série, mais surtout ce serait stupide de reprendre un numéro existant, car donner une adresse officielle à un fraudeur: en cas de litige, il serait facile de l'identifier. En fait, pour quelqu'un qui voudrait mettre un faux numéro de cadre , il faut SURTOUT ne pas utiliser un numéro de cadre encore existant sous peine de risquer de se faire prendre!

[4L3X]

Bonjour, un grand merci à vous tous pour votre aide.

Donc, je fais la demande d’attestion d’assurance, et il me faudrait cette fameuse date de mise en circulation, étant un peu trop perfectionnist je souhaiterais que cette date soit vraiment celle correspondante à mon AV33. Comment ou a qui dois-je faire la demande pour communiquer ce numéro de cadre svp?

Merci d’avance

[Pierre Turlan]

Je te l'ai dit plus haut

Met le numéro de cadre dans un sujet que tu ouvres dans la rubrique "identification machine" et tu auras la date approximative de sortie d'usine dès le passage de notre Grand Mage.

[4L3X]

Merci Pierre j’ai créé un poste comme tu m’en l’as expliqué.

[4L3X]

Apparemment les modèles AV33 n’étaient pas correctement suivies, mais elle serait de 1952-1953. Du coup que dois-je renseigner comme date de première mise en circulation ? Ça pourrait passer si je met le 30/12/1954? Sachant qu’il y’a une date renseignée sur le certificat des mines qui est le 21/12/1954.
Merci d’avance

[Pierre Turlan]

La date de fabrication peut parfaitement être antérieure à l'homologation auprès du service des mines: des séries étaient lancées en fabrication, puis une fois l'homologation obtenue elles étaient distribuées et envoyées chez les agents de la marque.
En fait le problème réèl est différent: jusqu'au début des années 50, le constructeur n'était pas tenu de fournir un certificat de conformité à la feuille des mines à ses clients: il n'y a donc pas eu de feuille comme ça mises en circulation: on pouvait obtenir sur demande une copie de l'avis de réception, mais c'est très rare d'en voir. A partir de 1953/54, il a été obligatoire de fournir cette copie avec un certificat de conformité, les constructeurs se sont donc mis en conformité, mais parfois avec retard. De plus, la différence entre une AV3 ou AV32 et une AV33 est l'embrayage, et celui ci a longtemps été considéré comme un accessoire (des accessoiristes en commercialisaient avant Motobécane), donc Motobécane considérait qu'une réception de l'AV33 à titre de modèle à part entière était superflu.
La date du 21/12/54 peut aller sans problème(c'était un mardi).

[4L3X]

Super, merci pour cette brillante explication, je sens que je vais apprendre beaucoup de choses avec ce model. En tout cas je pense avoir toutes les infos nécessaires pour réaliser cette demande. Je voulais mettre quelques photos, mais j'ai un peu de mal avec la procédure à suivre, je réessayerai lorsque j'aurais un peu de temps libre.

Merci à tous pour vos réponses, c'est sympa de pourvoir être conseillé et informé sur l'histoire du model par des passionnés.

Bonne soirée.

Alex

[vertignasse]

juste une petite info, a la macif ils auraient pu te faire un certificat provisoire , je l'ai fait plusieurs fois, mais tout les conseiller ne le savent pas...