L99é : pb carte grise n°d'dentification/plaque de cadre

[Objectif Lune]

Merdalors, ça avançait tranquillement le démontage/nettoyage de ma 99é achetée cet hiver, et là c'est la tuile !



Le n° d'identification de la CG (case E) ne correspond pas à celui de la plaque sur la colonne de direction.
C'est pourtant le truc de base à vérifier, pour une moto je l'aurais fait, mais là pour un cyclo à peine tournant, j'ai zappé complètement.

Je précise que le vendeur avait déjà une CG (avec le mauvais n° donc), et que je n'ai pas eu de pb pour faire la mienne.
Accessoirement la CG indique Motobécane et la plaque Motoconfort...

J'ai encore l'adresse du vendeur (pas son tél.). Je ne sais pas trop quoi faire ?

1- je vire la plaque de la colonne (il y a un n° gravé qq part ?). C'est môôôche, c'est illégal, tout ça je sais. D'un autre côté si j'ai eu ma CG Motobécane, c'est que la "vraie" Motobécane n'existe plus non ?

2- j'écris au vendeur et je lui demande le remboursement, je lui ramène la brêle, on refait une vente dans l'autre sens et il se débrouille. Problèmes : le confinement et le boulot que j'ai fait dessus sur lequel je m'assois.

3- il me fait une attestation de vente sur papier libre de ma Motoconfort avec le bon n° spécifiant qu'elle n'est pas immatriculée, et je fais une demande de CG à la FFVE. Ensuite je déclare ma "Motobécane fantôme" détruite. Problème si ma Motoconfort est déclarée volée ou détruite ça va coincer grave...

4- une idée ?

Merd', ch..., merd' !

[Objectif Lune]

Bon, je réfléchis...

Virer la plaque c'est pas bien, j'oublie.
Ai-je un moyen de savoir si ma Motoconfort est en règle (pas volée pas détruite) ?

[Damien]

Est-ce que le numéro de série gravé sur le cadre (à coté de la boite relais) est le même que la plaque sur la colonne ?

[larosaie]

Bonjour,

Je pense aussi qu'il faut controler si les deux numéros sont identiques, cadre et plaque des mines sur la colonne de direction.
Si le N° du cadre correspond à la carte grise, il faut remplacer la plaque du cadre, il y a une personne qui les refait et l'affaire est classée, si les numéros du cadre et de la plaque sont identiques mais différents de carte grise, je pense qu'il faut contacter le vendeur.
Perso je contacterai le vendeur pour lui annoncer que je pense faire une demande de carte grise ( Le recours à la FFVE est inutile, c'est de l'argent perdu ) et que si ce cyclomoteur n'est pas possible à immatriculer pour diverses raisons, il va falloir qu'il rembourse la transaction.

[Damien]

+1
Ni plus, ni moins.

[Objectif Lune]

Oui n’ de cadre et de plaque sont identiques.

[Objectif Lune]

Je peux faire une demande de CG normale, pas collection ?
Sans certificat de cession ni aucun titre de propriété ?

[larosaie]

Re,

Il y a une chose qui va dans notre intérêt c'est qu'avant les assurances demandaient le N° de moteur pour identifier le cyclomoteur alors que pour l'immatriculer c'est le N° de cadre qui compte.

Dans ce cas contactes le vendeur, il t'en dira certainement plus.

Oui tu peux le faire il suffit de dire que ce cyclo t'appartient depuis un moment et qu'il était stocké dans ta cave, ce que nous faisons presque tous.
La FFVE, c'est bon pour les deux roues qui ont déjà été immatriculés, mais nos cyclos n'ont jamais été immatriculés il faut donc suivre la procédure décrite au lien ci dessous fait par Yvesb10.

viewtopic.php?f=28&t=28968

[Objectif Lune]

Merci, je recommence à respirer !
Je vous tiens au jus.

[Objectif Lune]

... sauf que si ma mob est déclarée volée non seulement je n’aurais pas ma cg mais en plus c’est moi le menteur et le receleur...
Je vais demander à mon vendeur de me faire une attestation de vente avec le bon n’.

[98 sommet]

Attention:
Certains agents refusent d'immatriculer dans ce cas (ça m'est déja arrivé) car c'est au vendeur de faire la cg avant la vente.
Pour moi, la meilleure solution est qu'il te fasse un papier libre sur lequel est renseigné toutes ces informations MAIS antidaté avant l'obligation d'immatriculation des cyclos.
Comme ça ta demande est correcte et l'attestation de propriété est datée d'avant cette obligation.

[Objectif Lune]

Oulaaaa, je sens qu’il va m’envoyer bouler et que ça va être la MEWWWDE !

[larosaie]

Re,

Tu as raison, il faut demander à ton vendeur une attestation de vente comme cela tu es couvert.

Ensuite il faut essayer, je ne pense pas que si ton immatriculation est refusée, que l'on va te chercher des noises. Je ne sais pas si sur le site c'est déjà arrivé à une personne, mais je connais quelqu'un ( je sais c'est toujours des ouïes dire ) qui a eu son immatriculation refusée car le N° du cadre avait déjà fait l'objet d'une carte grise, en fait une personne roulait avec une carte grise qui ne correspondait pas à son cadre. Il n'a pas eu de poursuites, mais c'est peut être différent d'un vol, quoi que.

Mais c'est sûr que c'est ch..nt, dans ton cas je serai aussi furax.

[sp93]

tu as déjà la carte grise , ben moi je retaperais le cadre avec le numèro de ta carte grise

[Objectif Lune]

Merci de toutes vos réponses mais j'ai eu une illumination et j'ai couru vérifier : le n° de ma CG est celui de la petite plaque sur la culasse !

Je suppose que le premier qui l'a immatriculée en 2010 (ce n'est pas mon vendeur) , a inscrit de bonne foi le n° de moteur (de culasse !) au lieu du n° de cadre, et a mis Motobécane au lieu de Motoconfort. LE CONNAUX !

Bon du coup je jette le courrier à mon vendeur que j'étais en train de finir.

Petite question : sur mon futur cylindre de M50Ev que je vais installer pour taxer mon pote Boubou, je pourrai laisser ma culasse de L99é, ou il va falloir que je transfère la 'tite plaque sur la culasse de MEv ?