Obtention d'un certificat d'immatriculation

[foreverxantia]

Bonsoir;

Ca à l'air d'etre le parcours du combattant pour faire immatriculer les machines!

Moi qui vait en avoir deux,j'apprehende un peu.

Mais comment faire simple,quand...

Faut-il un certificat de vente manuscrit,la 51,ça fait 1O Ans qu'il n'a pas roulé et la 5OV,ouhlalala!!!

Merçi à vous.

[pascal]

C'est un peu a la tête du client ..... et ça dépend aussi du fonctionnaire en face ... je fais les CG en sous préfecture et il arrive que j'en saches plus que le bureaucrate .......

[foreverxantia]

C'est un peu a la tête du client ..... et ça dépend aussi du fonctionnaire en face ... je fais les CG en sous préfecture et il arrive que j'en saches plus que le bureaucrate .......

Merçi,mais ici dans le 76,tout se fait par courrier,il y à belle lurette qu'ils ne bossent plus en direct!!!

[jorize]

salut, je crois je vais m' arracher les cheveux de la tetes, et en quand y aura plus de cheveux j attaque
les poils.
j' ai juste la mob. et elle vient du grand père d' un collegue de travail.
et il ne c'est pas si il a des papiers. est ce que c'est mort pour espérer l'immatriculer?

[Pierre Turlan]

Non bien sûr, cherche sur le forum tout est expliqué de nombreuses fois. Généralement c'est facile, il arrive que ça ne le soit pas.
Pour les papiers, il est normal que ton collègue n'ait pas les papiers, puisque il n'y en avait pas à l'époque.
Il faut juste qu'il te fasse un certificat de vente qui comporte la date, la marque, le genre (CM) le type (AV89), le numéro de série (de cadre, celui qui est sur la bride de fixation du ressort moteur, à droite derrière le pédalier vélo).

[Piarot!]

Bonjour,

Je suis complétement découragé... Je viens de faire 6 mois de restauration et le gros budget qui va avec de ma 50V, et la, ma gentille préfecture des Vosges ne veut pas me l'immatriculer sans UNIQUEMENT la facture d'achat du véhicule qui roule depuis 40 ans... Malgré l'attestation sur l'honneur de l'ami qui me l'as vendu avec N) cadre et moteur, Marque, type etc.... Nos photocopies de cartes d’identités. Vraiment déçu, j'y retourne le lendemain pour "négocier", nouveau guichetier, papier différents à fournir (tiens, tiens... quelle administration). Maintenant un certificat de conformité suffirait. Je me renseigne il y a 3 semaines, un chèque de 38€ à MBK plus les N° auraient suffis. Je veux le faire aujourd'hui mais, à partir du 1er décembre 2013, il faut emmener le véhicule chez un concessionnaire qui le fera, et c'est plus 38€ mais 70€ !! Pour un étudiant comme qui a une passion qui me coute déjà cher, c'est un véritable coup de couteau pour m'achever :'( :'(. N'y a t'il pas moyen de faire autrement? De passer au dessus des lois et falsifier un papier ? (j'ai l'attestation d'assurance d'un autre 50V avec 3 numéros moteur qui changent seulement, un coup de scan et hop, c'est vite fait. Mais je me rend pas franchement compte du risque... )

Si quelqu'un a des tuyaux, ou seulement un bon conseil qui me rendrais un peu gout à ma passion... Merci!


Edit: est-ce qu'un certificat remplis comme celui ci (malgrés le trais rouge) peut convenir? http://lesmordusdugalet.free.fr/images/ ... 0VLMDG.pdf"

Est ce que remplis à la main + le photocopier peut marcher?

[papyblues]

J'ai déposé mes dossiers à la mairie de ma commune (3000 hab) qui transmet à la préfecture.
pour 3 mobs sans facture ni CG
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 0300.xhtml"
cerfa n° 13750*03 (demande d'immat)
cerfa n° 13754*02 (déclaration de cession du véhicule à remplir avec ton ami)
Attestation de domicile (fact EDF ou Tél)
Photocop carte d'identité

et j'avais mon immat et la carte grise une semaine après et c'est gratuit

Dans certains cas ou le préposé est plus tatillon, tu peux faciliter les choses en produisant en plus une attestation d'assurance qui te sera faite
avec tes N° moteur et/ou chassis par ton assureur.
ne te décourages pas, change d'endroit au besoin...

C'est quand même étrange que toutes les administrations ne réagissent pas de la même manière en France

[bentou]

Edit: est-ce qu'un certificat remplis comme celui ci (malgrés le trais rouge) peut convenir? http://lesmordusdugalet.free.fr/images/ ... 0VLMDG.pdf"

Est ce que remplis à la main + le photocopier peut marcher?

il faut que le document soit barré en rouge, il faut le remplir à la main et le photocopier.

[Piarot!]

J'ai déposé mes dossiers à la mairie de ma commune (3000 hab) qui transmet à la préfecture.
pour 3 mobs sans facture ni CG
http://vosdroits.service-public.fr/part ... 0300.xhtml"
cerfa n° 13750*03 (demande d'immat)
cerfa n° 13754*02 (déclaration de cession du véhicule à remplir avec ton ami)
Attestation de domicile (fact EDF ou Tél)
Photocop carte d'identité

et j'avais mon immat et la carte grise une semaine après et c'est gratuit

Dans certains cas ou le préposé est plus tatillon, tu peux faciliter les choses en produisant en plus une attestation d'assurance qui te sera faite
avec tes N° moteur et/ou chassis par ton assureur.
ne te décourages pas, change d'endroit au besoin...

C'est quand même étrange que toutes les administrations ne réagissent pas de la même manière en France

Merci pour ces infos papyblues, par contre quand à tu fait ces démarches? Car aillant fait les mêmes mais direct en préfecture pour ma première 50V ça avait marché. Seulement c’était il y a 2 ans au tout début de la loi, quand ils étaient pas tatillon du tout....
Le problème étant que mon assurance n'assure pas tant qu'elle n'est pas immatriculée... On tourne en rond...

Ils ne réagissent pas tous de la même manière au sein même de leur propre administration...

[yves13 31]

Le changement de préfecture permet souvent de résoudre ce genre de blocage.

[papyblues]

Ne pas s'acharner sur les préfectures, penser aux communes
Elles sont habilités à transmettre les documents et souvent ça se passe mieux

[jorize]

Non bien sûr, cherche sur le forum tout est expliqué de nombreuses fois. Généralement c'est facile, il arrive que ça ne le soit pas.
Pour les papiers, il est normal que ton collègue n'ait pas les papiers, puisque il n'y en avait pas à l'époque.
Il faut juste qu'il te fasse un certificat de vente qui comporte la date, la marque, le genre (CM) le type (AV89), le numéro de série (de cadre, celui qui est sur la bride de fixation du ressort moteur, à droite derrière le pédalier vélo).

ben je vais essayer tout simplement comme ca, peut etre qu'ils seront comphréhensif

[jorize]

merci pierre, croise les doigts, je te tient au courant

[Pierre Turlan]

Attention, si tu as lu les posts dont je te parle (fonction recherche) tu sais qu'en plus de ce certificat de vente, il te faut le copie du certificat de conformité (la feuille des mines téléchargée sur les mordus du galet, que tu auras remplie), et les justificatif d'identité et de domicile.

[jorize]

oui j'ai vu merci, j'vais y arriver je pense, a plus.