Attestation sur l'honneur

Papiers, Assurance, Casque....
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lardechois
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Attestation sur l'honneur

Message par lardechois »

Bonjour,
j' ai envoyé un dossier à la FFVE concernant une 125 D45S.
j'ai rempli l'attestation sur l'honneur de l'annexe 1 du document de la FFVE,en indiquant mon nom!
on m' a renvoyé le dossier et on me demande une photocopie d'un titre de propriété à mon nom (certificat de cession, facture d'un professionnel, historique de la propriété, document notarié, carte grise à mon nom).
Hors, je n'ai rien comme papiers concernant cette moto!
D’où ma démarche.
je ne comprend pas pourquoi la FFVE m'a renvoyé le dossier.
Peut-etre est ce parce que j'ai envoyé l'original ?
si quelqu'un peut me renseigner comment remplir cette attestation?
merci
Pierre Turlan
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Re: Attestation sur l'honneur

Message par Pierre Turlan »

As tu mis une immatriculation?
lardechois
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Re: Attestation sur l'honneur

Message par lardechois »

Bonjour,
non, je n'ai pas mis d'immatriculation car je ne l'ai pas.
j'ai mis le numéro de cadre sur" l'attestation sur l'honneur".
Pierre Turlan
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Re: Attestation sur l'honneur

Message par Pierre Turlan »

Si tu n'as pas de justificatif de vente, même sur papier libre, il faut demander à celui qui te l'a vendue....
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