Immatriculation

Papiers, Assurance, Casque....
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Pascal65
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Immatriculation

Message par Pascal65 »

Bonjour je dois acheter une Motobecane le vendeur me fait un certificat de cession celà suffira t il pour le assurer et faire une demande d'immatriculation ?
Par avance merci et désolé si cela a déjà été traité
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didierbellec
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Re: Immatriculation

Message par didierbellec »

Pour l'assurer sans doute mais pour l'immatriculer tout dépend si le véhicule l'est déjà ou pas ....(en plus des justificatifs de domicile et d'identité...)
S'il ne l'est pas, le certificat de cession ne sera malheureusement pas suffisant:
https://immatriculation.ants.gouv.fr/Vo ... yclomoteur
Pascal65
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Re: Immatriculation

Message par Pascal65 »

Merci il me manque donc le certificat de conformité. Pas évident de trouver ça..
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didierbellec
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Re: Immatriculation

Message par didierbellec »

De quel modèle s'agit-il?
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Goofy
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Re: Immatriculation

Message par Goofy »

Bonjour,

Ayant fait une demande d'immatriculation récemment, je me permet d'intervenir.
Si c'est pour un cyclo que tu veux faire la demande pas besoin du certificat de conformité (je ne sais pas pour les plus grosse cylindrées) ! J'ai fait une première demande avec ça, j'ai eu une réponse négative de la part de "l'inspecteur" me signalant que ça n’avait aucune valeur ... J'ai donc demandé à mon assurance une attestation. Il faut qu’il y ai impérativement : marque, dénomination commercial, type, numéro d’identification, genre, année de mise en circulation. Exemple :
-Marque : Vélosolex
-Dénomination commercial : S3800
-Type : Cylomoteur
-Numéro d’identification : 123456789
-Genre : CL
-Mise en circulation : 01/01/1994

D'ailleurs, pour l'année de mise en circulation, si tu n'as pas de papier officiel, tu en inventes une tant que l'année est bonne ! Tu peux mettre ton jour et mois de naissance par exemple ... Ou 01/01/19XX :wink:

Bonne courage :wink:
Honda XL125S de 1980 Scrambler (désolé les puristes :mrgreen: ),Vélosolex 3800 de 1968, Motobécane AV44 de 1966, Motobécane B1V2 de 1936 (en cours 8) )
Pascal65
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Re: Immatriculation

Message par Pascal65 »

C est une 50v orange
Pascal65
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Re: Immatriculation

Message par Pascal65 »

Merci beaucoup
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didierbellec
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Re: Immatriculation

Message par didierbellec »

En cas de besoin le certificat de conformité se trouve ici
Pascal65
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Re: Immatriculation

Message par Pascal65 »

Le n° sur le cadre n est pas très visible j'ai un doute sur un chiffre.
E autre part combien y a t'il de chiffe 7ou 8
Merci
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didierbellec
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Re: Immatriculation

Message par didierbellec »

8 je crois, à confirmer par un spécialiste de la "bête"
Pascal65
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Re: Immatriculation

Message par Pascal65 »

Merci
Il y a un chiffre je ne sais pas si c est un 3 un 8 ou un 9....
Pierre Turlan
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Re: Immatriculation

Message par Pierre Turlan »

Est ce le numéro sur la plaque de la colonne de direction qui n'est pas très lisible, ou la frappe à froid sur le cadre(à droite sur le pied de selle)?
Normalement si le numéro commence par 51, il y a 8 chiffres.
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