Certificat de conformité

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Laurent19
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Certificat de conformité

Message par Laurent19 »

Bonsoir, nouveau venu ce le forum je vais me lancer dans l’immatriculation d’une motoconfort H40 VS.

J’ai la chance qu’elle appartenait à mon grand-père et j’ai réussi à récupérer la facture et le certificat de conformité original.

Pensez-vous qu’avec le formulaire de cession fait au mois de juillet, le certificat de conformité et la facture d’origine de 1976 cela peut passer à l’ANTS ?

Je sais que ce sujet a été de multiples fois abordé mais avec des réponses différentes je suis un peu perdu.

Merci.
Motobecane H40VS, Solex Motobecane.
bugati
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Re: Certificat de conformité

Message par bugati »

Bonjour j’espere que depuis ta publication tu as obtenu ton certificat d’immatriculation ?
Comme la machine était dans ta famille j’aurais juste fait une déclaration sur l’honneur que cette machine à toujours été depuis sa date d’achat dans la famille. Je n’aurais pas joint de certificat de cession, juste facture et certificat de conformité d’origine ...
Bonne chance pour tes démarches
Laurent19
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Re: Certificat de conformité

Message par Laurent19 »

Bonjour,

J’ai fait la demande le 27/11 avec la facture d’origine le certificat de conformité et un certificat de cession mais le dossier est malheureusement toujours en étude je croise les doigts et j’espere avoir des nouvelles prochainement car cela fait déjà plus d’un mois.

Merci.
Motobecane H40VS, Solex Motobecane.
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