comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

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Bruno.Briand
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comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par Bruno.Briand »

bonjour à tous
nouveau sur le forum , après présentation bien sur , je voudrais savoir comment faire pour demander une immatriculation
de mon AV 49 juste restauré , sans connaitre son origine , car elle m a été donnée par un particulier qui ne sait plus .
Alors comment faire pour le document de cession ou certificat de vente .
merci bien amicalement
JY55

Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par JY55 »

Pas de document de cession, attestation sur l'honneur de propriété et attestation de l'assureur avec le numéro de cadre.

Plus éventuellement la fiche des mines...
Bruno.Briand
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par Bruno.Briand »

ok merci bien , j'ai la feuille barrée de rouge du constructeur mais sans le tampon et signature au final,
est ce que ça posera un probleme ? :D
JY55

Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par JY55 »

Non, ça passe.

(Enfin jusqu'ici pour moi c'est passé mais on n'est jamais à l'abri d'un refus de leur part...)
Bruno.Briand
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par Bruno.Briand »

merci les gars :D
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lainlain41
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par lainlain41 »

Attestation d'assurance indispensable!
lainlain41
hirondelles
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par hirondelles »

Bruno.Briand a écrit : 05 déc. 2020, 22:11 ok merci bien , j'ai la feuille barrée de rouge du constructeur mais sans le tampon et signature au final,
est ce que ça posera un probleme ? :D
Si tu as le barré rouge d'une AV49, ça m'intéresse, je dois faire la même démarche que toi, la mobylette étant apte au service depuis hier !

A+
François
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sp93
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par sp93 »

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pew
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par pew »

Le plus simple déjà et de l assurer ensuite que ton assureur te fasse une attestation d assurance reprenant toutes les caractéristiques de ta machine avec les codes de carte grise ainsi que la 1 mise en circulation que tu auras déterminé.
Avec un tel papier il n y’a plus qu équivoque possible moi je pratique comme cela sans soucis .
hirondelles
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par hirondelles »

Merci :wink:
J'avais cherché, mais pas réussi ! :cry:

François
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kael
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par kael »

bonsoir a tous, moi aussi je suis a voir pour la carte grise ,je possède 3 n40 chacune avec un numéro sur le cadre mais je ne sais pas l'année , ou trouver l’année du modèle avec ce numéro ? et je confirme l'assurance me fait une attestation manuscrite en plus de la carte verte , et j,ai aussi trouvé le document barré en rouge du descriptif du modèle , au fait nous sommes voisin jean44 je suis du sud de Nantes, merci de vos retours bonne soirée
JY55

Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par JY55 »

kael a écrit : 07 déc. 2020, 19:54 Au fait nous sommes voisin jean44 je suis du sud de Nantes.
Dans le vignoble... :lol:
kael
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par kael »

yes
zed2c
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Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par zed2c »

il suffit de poster tes numéros dans la rubrique identification et je te répondrais
Les Tobecs encore et pour toujours
JY55

Re: comment immatriculer sans connaitre l origine du cyclo

Message par JY55 »

Pour mon AV32:

-Attestation de l'assureur
-Justificatif de domicile
-Copie de fiche des mines
-Attestation sur l'honneur de propriété

Reçu la carte grise 10 jours après ma demande sur le site de l'ANTS.
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