Feuille de mine

[Pok(on)006]

Bonjour à tous

Je m apprete à envoyer mes documents à L ANTS
J ai la feuille mine correspondant à mon cady
Mais celle ci est vierges
Puis je inventé une date et signé de la main gauche?

[cateralp]

Bonjour
Plutôt que de faire un faux avec toutes les chances de te faire refouler demandes à ton assureur un document comme celui ci qui remplace la feuille des Mines .

type :celui de ta machine , date de mise en circultion , identification : le numero de cadre

modèle attestation assurance_20190516_0001 modif.jpg (71.7 Kio) Vu 373 fois

[Pok(on)006]

Merci de ta réponse

J ai effectivement une attestation de mon assureur !

Mais j ai aussi ma feuille de mine (vierge)

[yvesb10]

Oui tu peux la transmettre aussi, en la laissant vierge.
Elle servira d'argument technique pour l'opérateur.

[cateralp]

L'attestation de l’assureur avec les bons renseignements remplace la feuille Mines pour les demandes de CG

[Mil]

Bonsoir, l'ANTS me demande un Certificat de conformité que j'ai demandé en ligne à MBK/Yamaha mais qui coûte 80 € et que je dois aller chercher en concession à 1h de chez moi. Vous arrivez à immatriculer sans ce doc vous ?

[yvesb10]

Regarde ici :
https://motobecane-club-de-france.fr/fo ... hp?t=45600

[Mil]

Bonjour et merci mais j'ai déjà immatriculé un cyclo et j'ai suivi ce tuto. Néanmoins, voici le retour de l'ANTS :

Autre motif - champ libre : Bonjour, Pour faire suite à votre demande, merci de me transmettre la carte verte en cours de validité (assuré temporairement avec son VIN), ainsi que le certificat de conformité pour véhicules complet, conforme à un type national ou communautaire, acheté auprès du service homologation du constructeur. Joindre également une photo de la frappe à froid et de la plaque des mines. Cordialement

[Tonyton24]

Eh bien tu leur fournit la carte verte d'assurance ainsi que l'attestation de l'assurance avec modèle, type numéro de cadre etc. et tu leur fais une photo de la frappe à froid...

[cateralp]

" acheté auprès du service homologation du constructeur"
Excès de zèle , abus de pouvoir comme on veut ! C'est bien le problème avec l' ants c'est que chaque intervenant fait comme il en a envie pour traiter les demandes .
Avec l'attestation de l'assureur et les renseignements comme l’exemple que j'ai donné plus haut entre mes cartes grises et celles des copains j'en ai fait des dizaines.

[JM87]

Pareil, j'ai immatriculé toutes les miennes avec l'attestation d'assurance.

Ils ont un comportement curieux parfois à l'ants, pour le passage en collection de deux de mes Mobylettes, ils m'ont demandé mon permis de conduire et le contrôle technique....

Je leur ai fourni mon permis de conduire et je leur ai dit que le contrôle n'était pas obligatoire pour cette catégorie et c'est passé.

[ptipoulet]

moi je viens de faire 3 demandes d'immatriculation aujourd'hui...j'ai envoyé la fiche des mines sans me préoccuper qu'elle soit vierge ou non.
et sans attestation d'assurance...j'ai tenté comme ça on verra bien.
c'est pas bien grave au pire ils me demanderont de compléter...et ça mettra un peu plus de temps.
quoi qu'il en soit selon la personne de l'ants, selon la région, y'a tellement de différences...