Carte grise et numéro de cadre

Papiers, Assurance, Casque....
Répondre
Seven
Visiteur
Messages : 27
Enregistré le : 22 juil. 2016, 14:33
Localisation : Marne

Carte grise et numéro de cadre

Message par Seven »

Bonsoir,

N'ayant pas réussi à trouver à l'aide de la fonction recherche, je lance (ou relance) un topic qui je pense à déjà du être abordé.

Peut-on "officiellement et légalement" refaire taper des numéros de plaque pour faire correspondre une CG à la moto.

Etant actuellement en recherche d'une motobecane, j'ai souvent dans les contacts des personnes ayant une CG correspondant au modèle de moto vendue, mais pas la CG d'origine et donc numéro non correspondant.

Quelles sont les solutions possibles si je souhaite garder une CG normale ? Est-ce possible ? ou la seule solution est une demande de CG collection ?

par avance merci
Pierre Turlan
Administrateur
Messages : 19051
Enregistré le : 14 févr. 2005, 00:03
Localisation : Bourgogne sud(71)

Re: Carte grise et numéro de cadre

Message par Pierre Turlan »

La seule solution légale est d'immatriculer en carte grise de collection. La plaque n'a pas d'importance, ce qui compte est le numéro frappé à froid sur le cadre. Si la carte grise correspond à la "frappe à froid" mais pas la plaque, il est tout à fait légal de refrapper une plaque. Si tu n'as pas de carte grise correspondant à la frappe à froid, il faut considérer que c'est une moto sans carte grise et faire une carte grise de collection. Ce n'est d'ailleurs plus une contrainte, il n'y a plus de restriction d'usage.
Seven
Visiteur
Messages : 27
Enregistré le : 22 juil. 2016, 14:33
Localisation : Marne

Re: Carte grise et numéro de cadre

Message par Seven »

Merci pour cette réponse Pierre.
Répondre