Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
- La bleue de René
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Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Bonjour à tous
d'après vous ce certificat de conformité est il recevable?
On me l'a refusé à l'ants sous prétexte de la signature et du tampon du service des mines.
Bon en même temps j'avis aussi oublier d'écrire le numéro de cadre et moteur
Je dois donc leur renvoyer un certificat.
Aurait il pu me le refusé car il manque au centre du tampon les mots "feuille des mines" Si oui comment faire pour qu'il accepte mon certificat ?Il me semble qu'il existe un certificat de conformité rempissable par le propriétaire si oui où le trouver?
Merci à tous
d'après vous ce certificat de conformité est il recevable?
On me l'a refusé à l'ants sous prétexte de la signature et du tampon du service des mines.
Bon en même temps j'avis aussi oublier d'écrire le numéro de cadre et moteur
Je dois donc leur renvoyer un certificat.
Aurait il pu me le refusé car il manque au centre du tampon les mots "feuille des mines" Si oui comment faire pour qu'il accepte mon certificat ?Il me semble qu'il existe un certificat de conformité rempissable par le propriétaire si oui où le trouver?
Merci à tous
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Bonjour René,
Franchement ne te prend pas la tête depuis Mars ou Avril 2020 le certificat de conformité n'est plus obligatoire pour faire immatriculer une mobylette.
De mémoire (il faudrait que je retourne voir sur le site des mordus du galet) mais il te faut:
- L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule (numéro moteur)
- Le cerfa à remplir
- Un papier de propriété: "Je certifie sur l'honneur... ma mémé me la donnée pour mon anniversaire...)
- Et les papiers d'identité / adresse je crois
Le papier de l'assurance remplace le certificat de conformité
https://www.interieur.gouv.fr/Archives/ ... illet-2004
Si je puis me permettre un conseil, prend ton temps pour tout remplir ton dossier, n'omet aucune case car quand le dossier et complet ça peut aller très vite (3 semaines / 1 mois) mais alors dès qu'il manque un élément ou autre ça peut être très très trèèèès long
Bon courage
Franchement ne te prend pas la tête depuis Mars ou Avril 2020 le certificat de conformité n'est plus obligatoire pour faire immatriculer une mobylette.
De mémoire (il faudrait que je retourne voir sur le site des mordus du galet) mais il te faut:
- L'attestation d'assurance sous réserve qu'elle comporte au moins le genre, la marque, le type et le numéro d'identification du véhicule (numéro moteur)
- Le cerfa à remplir
- Un papier de propriété: "Je certifie sur l'honneur... ma mémé me la donnée pour mon anniversaire...)
- Et les papiers d'identité / adresse je crois
Le papier de l'assurance remplace le certificat de conformité
https://www.interieur.gouv.fr/Archives/ ... illet-2004
Si je puis me permettre un conseil, prend ton temps pour tout remplir ton dossier, n'omet aucune case car quand le dossier et complet ça peut aller très vite (3 semaines / 1 mois) mais alors dès qu'il manque un élément ou autre ça peut être très très trèèèès long
Bon courage
Motobécane 40V - AU42 - AU44 - AU56 - Cady M1PR - Mobyx X7AL - Solex 2200/3800
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Ok merci je vais tester avec l'assurance et je te recontacte quand j'aurais ma carte grise (enfin j'éspère...)
- La bleue de René
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Ca y est j'ai mon Certificat provisoire d'immatriculation Merci pour tes bons conseils EycauCola
Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Pas de quoi
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Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Méfiez vous, si ça passe parfois, cela bloque le plus souvent.
Le barré n'est effectivement pas une preuve vu que les numéros de série de votre machine n'y sont pas, mais il peut être fort utile a l'opérateur qui suit sa procédure pour identifier précisément le modèle présenté.
Le mettre en plus des autres pièces ne peut être qu'un plus apprécié des services de l'ants.
Le barré n'est effectivement pas une preuve vu que les numéros de série de votre machine n'y sont pas, mais il peut être fort utile a l'opérateur qui suit sa procédure pour identifier précisément le modèle présenté.
Le mettre en plus des autres pièces ne peut être qu'un plus apprécié des services de l'ants.
AU68, L92n, H50(V)LC, AV48, AU3, AV89, AV(U)78, G50VLC, AV92 (rénovées !), AV76, AV88, AV78, D45s (en cours), 51 super Red en projet de rénovation - ou pas -
Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Bonjour, pour le genre, on doit indiquer quoi? je vais devoir immatriculer bientôt une type SP93E de 1972...numéro d'identification xxxxxxxx?
d’avance merci.
Quand tu sais pas tu demandes et tu écoutes!!!surtout tu écoutes !!!
SP93E Juillet 1972
SP93E Juillet 1972
Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Le genre c'est "cyclo " et pour le numéro d’identification c'est le numéro du CADRE pas du moteur comme écrit plus haut
Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Oui tout à fait! Soit le n° de la plaque mine si il y a n'a une , soit le n° de la frappe à froid sur le cadre.
Re: Certificat de conformité mobyx X7V recevable à l'ants?
Ok merci à tous
Quand tu sais pas tu demandes et tu écoutes!!!surtout tu écoutes !!!
SP93E Juillet 1972
SP93E Juillet 1972