Immatriculation d'un cyclo par Internet pour les Nuls..: réactions et retour d'expérience

[instit 81]

Bonjour. Je suis en train de compiler tous les documents nécessaires à l'immatriculation de mon AU 89 de 1968. Il me reste à rédiger une attestation sur l'honneur pour sa détention mais je n'ai pas une idée précise du contenu à y faire figurer. Si vous pouviez m'aiguiller, je vous en serais reconnaissant. Cordialement.

[cateralp]

Il faut faire le plus simple
Exemple
Attestation sur l'honneur
Je soussigné Jean Dupont déclare sur l'honneur être propriétaire du véhicule Motobécane type 88 mis en circulation le 01/02/ 1975 numéro de série 123456789 .
Fait à Trifouillie les Oies , daté , signé
C'est tout

[domtomMBK]

à Trifouillie les Oies

J'y suis souvent passé là bas.

[2cv001]

Il faut faire le plus simple
Exemple
Attestation sur l'honneur
Je soussigné Jean Dupont déclare sur l'honneur être propriétaire du véhicule Motobécane type 88 mis en circulation le 01/02/ 1975 numéro de série 123456789 .
Fait à Trifouillie les Oies , daté , signé
C'est tout

Ne doit on pas préciser qu'on la possède depuis longtemps ?

[yvesb10]

Tu peux dire que tu la possèdes depuis longtemps.
ou donner une date précise si tu préfères
A noter que dans la procédure, cette étape est indiquée.

[instit 81]

Je me pose aussi la question de savoir si, effectivement, il n'est pas utile de préciser depuis quelle année on possède notre petite chérie.... En plus, le problème c'est que je n'habite pas Trifouillie les oies....

[Pierre Turlan]

Suivant l'humeur de l'opérateur, si la date d'acquisition précisée n'est pas très ancienne il pourrait demander à ce que ce soit le vendeur qui la fasse!

[instit 81]

Bonjour. En supposant que l'opérateur soit particulièrement mal embouché ou trop zélé, peut-il exiger, malgré les textes, la fiche constructeur, fiche mine, certificat de conformité (je ne connais pas la dénomination exacte... )? Si oui, comment peut-on se procurer ce miraculeux bout de papier? Merci. Bonne journée.

[yvesb10]

Hello, ce serait peut être bien que tu lises la procédure de bout en bout
La fiche mines est à joindre, non remplie, pour permettre à l'opérateur de connaître les caractéristiques de ta brêle.
Ce qui ne l'empechera pas de demander des pièces complémentaires s'il en estimé le besoin....

[Nico76]

La fiche mines est à joindre

Une quinzaines de demandes pour moi, 5 ou 6 par mandat pour des copains et je n'ai jamais joint de fiche mine.

[yvesb10]

Une bonne quarantaine pour moi avec cette procédure, et une seule demande de complément....

[Fredus]

Bonjour,

Je suis en train de réunir les docs pour l'immat de mon mobyx
Je coince sur l’attestation d'assurance
En fait la sociétaire du contrat est ma conjointe qui ne porte pas le même nom, du coup sur l'attestation c'est elle qui est en entête mais l'adresse est la même que moi
Je figure comme "conducteur principal"
Pensez vous que ça passe comme ça ou qu'il faut que le contrat soit à mon nom ?

Merci pour votre éclairage

[Pierre Turlan]

Non, l'attestation doit comporter la Marque, le genre (CL) le type mines (X7 ou X7V) et le numéro de série (cadre) et être en cours de validité. Peu importe qui l'assure.

[Fredus]

Bonjour et merci, tu me rassures...
Mais pas de date de mise en circulation sur l'attestation et j'ai pu comprendre qu'un fonctionnaire zélé pourrait toujours me demander une info qui ne figure pas sur la liste de pièces à fournir

[Nico76]

Je me pose la question de savoir si il n'est pas utile de préciser depuis quelle année on possède notre petite chérie?

Alors je viens de tester pour vous avec ma demande pour mon AV48 faite vendredi soir avec cette attestation sur l'honneur comportant le minimum syndical + les 2 ou 3 docs habituels + une photo de la frappe à froid que je mets toujours et pas de feuille des mines que je ne mets jamais...

j'ai eu mon CPI hier midi.

Donc on a notre réponse

attestation sur l'honneur.jpg (39.71 Kio) Vu 1228 fois